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Demandes d'actes état-civil
Seuls les actes relatifs aux naissances, mariages ou décès établis à Châlons-en-Champagne ou Châlons-sur-Marne peuvent être délivrés...
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Affichage des résultats203 RÉSULTAT(S)
203 téléservice(s) de l'espace citoyen
Carte Famille
La carte famille permet de faciliter vos démarches auprès de différents services municipaux...
Inscription de son enfant à l'école
Retrouvez toutes les informations pratiques pour inscrire votre enfant à l'école pour la prochaine rentrée scolaire.
Tarifs et facturation des services périscolaires
Une facturation établie en fin de mois.
Inscription à un service périscolaire
Inscrire ou désinscrire son enfant à l'accueil du matin, à la restauration scolaire, à l'accueil du soir de l'école...
Jours de passage de la collecte des déchets
Connaître les jours de collecte des déchets dans votre secteur. Plan interactif des tournées de ramassage des déchets.
Activités Découvertes et Loisirs de Plein Air
Les ADELPA s'adressent aux jeunes de 6 à 17 ans les après-midis des vacances scolaires.
Location de salles municipales
Vous recherchez une salle de réunion, la Ville vous accompagne dans votre démarche...
Passeport biométrique
C'est un titre de voyage sécurisé qui permet à son titulaire de certifier son identité...
Fibre optique et Accès Wifi
Suivez le développement de la fibre optique et des accès Wifi sur Châlons-en-Champagne Agglo...
A.L.S.H. - vacances scolaires
Les Accueils de Loisirs Sans Hébergement sont ouverts aux enfants âgés de 4 à 17 ans pendant les vacances scolaires.
Offre de stationnement
Vous cherchez à vous stationner à Châlons-en-Champagne, à l’heure, au mois, à l’année…...
Restauration scolaire dans les Ecoles Municipales
Composition des menus, fabrication et acheminement des repas, allergies alimentaires et repas sans porc...
Carte Nationale d'Identité
La C.N.I. est un document officiel qui permet de justifier de son identité et de sa nationalité française...
Location d'une salle municipale au sein d'un CSC
En tant que particulier ou association, vous pouvez louer une salle municipale au sein d'un CSC pour un repas, un vin d'honneur ou une réunion.
Fête de la Saint Glin-Glin
Organisation de la fête foraine de la Saint Glin Glin...
Cimetières châlonnais
Châlons-en-Champagne compte 3 cimetières et plus de 11 500 sépultures dont celles d'illustres personnages...
Délibérations / procès verbaux Conseils Municipaux
Pour retrouver une délibération ou un procès-verbal, la Ville de Châlons-en-Champagne met à votre disposition des archives.
Offres d’emploi
Vous souhaitez rejoindre la Ville de Châlons-en-Champagne, le CCAS ou la CAC, voici les offres d’emploi disponibles actuellement...
Inscription en structure d'accueil petite enfance
Le Point Info Petite Enfance centralise les demandes des parents ou des futurs parents à la recherche d'un accueil collectif pour leur enfant...
Simulateur Carte Famille
Le simulateur permet aux Châlonnais de calculer les tarifs de différentes prestations municipales suivant leur situation fiscale...
Centre Funéraire Régional et crématorium
Le C.F.R. propose un ensemble d'installations, dont un crématorium, parfaitement adapté aux besoins des familles et des opérateurs funéraires.
Bruits de voisinage
Bruit de voisinage, bruit de comportements, trouble anormal du voisinage...
Inscription sur les listes électorales
Pour pouvoir voter, il faut remplir certaines conditions et être inscrit sur la liste électorale.
Mariage
Le mariage est la célébration civile entre 2 personnes consentantes de même sexe ou de sexes différents devant le Maire, en présence de témoins.
Arrêtés et décisions
Pour retrouver un arrêté ou une décision, la Ville de Châlons-en-Champagne met à votre disposition les actes consultables par les citoyens...
Foire de la Saint Martin
Grande braderie organisée avenue du Maréchal Leclerc...
Cadastre et données d’urbanisme
Plan interactif du cadastre et des informations liées à l’urbanisme sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de Châlons-en-Champagne...
Annuaire des associations
Retrouvez toutes les associations de Châlons-en-Champagne : sports, loisirs, culture, social, anciens combattants, environnement...
Consignes de tri
Vous souhaitez appliquer le tri sélectif mais ne savez pas dans quelle poubelle déposer vos déchets...
Vaccinations
Des séances hebdomadaires de vaccinations sont organisées pour tous les enfants et les adultes domiciliés à Châlons-en-Champagne.
Dérogations au périmètre scolaire
Les parents désirant inscrire leur enfant dans une autre école que celle de leur secteur...
Postulez à Châlons
Vous souhaitez rejoindre la Ville, le CCAS, la Communauté d’agglomération, vous trouverez les modalités pour candidater à un emploi, un stage…...
Services périscolaires proposés dans les écoles
Informations sur l'accueil du matin, la restauration scolaire et l'accueil du soir.
Bureaux de vote
Plan interactif du découpage et emplacement des bureaux de vote de la Ville de Châlons-en-Champagne...
Nouveaux services en ligne pour l’eau potable
Depuis le mois d’octobre 2016, vous avez la possibilité d’effectuer plusieurs démarches en ligne...
Relevé de compteur d’eau potable
Vous devez fournir un relevé de compteur d’eau...
Tarifs d'inscription au Conservatoire
Vous souhaitez connaître les tarifs du Conservatoire de musique et danse « Jean-Philippe RAMEAU » ?
Travaux en cours
Plan interactif des travaux en cours à Châlons-en-Champagne.
Bourse au Permis de Conduire Jeunes
Pour les 18-25 ans, sous condition de ressources, inscrits dans une démarche d’insertion socio-professsionnelle, en échange d’heure de bénévolat.
Changement de compteur d'eau
Demande de rendez-vous pour un changement de compteur d'eau...
Recensement obligatoire du citoyen
Le recensement des jeunes français(es) est obligatoire dans la commune de leur domicile dès leur 16 ans...
Ouverture - fermeture compteur d'eau potable
Démarche à suivre suite à une arrivée ou un départ d'un logement...
Demande d'une autorisation pour mes travaux
Repeindre mes volets, changer ma clôture, changer mes fenêtres, installer une véranda, installer des panneaux solaires ou photovoltaïques …...
Don du sang
Où donner son sang ?
Demande d'accès à l'Epicerie sociale
L'aide alimentaire par la vente symbolique ou la distribution de produits de première nécessité...
Concessions funéraires
Elles permettent de créer des sépultures pour l'inhumation des membres d'une famille ou pour le dépôt des urnes cinéraires après crémation...
Intervenants des services périscolaires
Qui s'occupe de mon enfant pendant le temps périscolaire ?
Changement d'adresse
Suite à un déménagement, vous devez déclarer votre nouvelle adresse afin de mettre à jour votre situation sur la liste électorale.
Permanences institutions dans les centres sociaux
Pour vous aider dans vos démarches, des permanences sont mises en place dans les CSC pour rencontrer des représentants de différentes institutions...
Contenu de la facture d'eau potable
Renseignements sur le contenu de la facture d'eau potable (logo Ville de Châlons)...
Je cherche un jardin
Vous souhaitez connaitre la démarche pour obtenir un jardin...
Inscription au Conservatoire
Comment s'inscrire au Conservatoire ?
Livret de famille
Le livret de famille est le reflet de la composition de la famille...
Déchèterie de Châlons-en-Champagne
L’accès à la déchèterie de Châlons-en-Champagne peut se faire à titre professionnel ou particulier.
Horaires d'ouverture des services municipaux
Vous souhaitez connaître les coordonnées et les horaires des services municipaux...
Création du Compte Espace Citoyen
Vous souhaitez créer un compte personnel sur l’Espace Citoyen...
Repas à Domicile (R.A.D.)
Le CCAS propose la livraison à domicile de repas confectionnés par la cuisine centrale de la Ville de Châlons-en-Champagne.
Attestation d'accueil (certificat d'hébergement)
L'étranger qui souhaite venir en France pour une visite privée ou familiale inférieure à 3 mois doit présenter une attestation d'accueil...
Délibérations Conseils d'Administration CCAS
Pour retrouver une délibération, le CCAS de Châlons-en-Champagne met à votre disposition des archives.
Service de Soins Infirmiers A Domicile (SSIAD)
Géré par le CCAS, le SSIAD prend en charge les personnes âgées dépendantes de plus de 60 ans pour des soins médicaux et d'hygiène.
EHPAD Sarrail
L’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes Sarrail...
Résidences pour Personnes Âgées (RPA)
Les résidences Bichat, Clamart et Croix Milson sont non médicalisées et accueillent des personnes valides et autonomes dès 60 ans...
Présentation du Conservatoire
Le Conservatoire de musique et de danse Jean-Philippe Rameau met la musique et la danse à votre portée, quelque soit votre âge et votre niveau.
Dispositif de Réussite Educative
Accompagnement et soutien personnalisé des jeunes de 2 à 16 ans et leurs familles touchés par certaines fragilités sociales, éducatives, scolaires ...
Accès aux aires d'accueil des gens du voyage
Vous souhaitez accéder aux aires d’accueil de l'agglomération de Châlons-en-Champagne...
Confier mon enfant à une assistante maternelle
Le Relais Assistantes Maternelles informe les parents sur les démarches à accomplir pour rechercher une assistante maternelle...
Noces d'Or, de Diamant, de Palissandre, de Platine
A l'occasion de vos 50, 60, 65 ou 70 ans de mariage, vous pouvez organiser une cérémonie qui sera célébrée par un élu de la Ville...
Actions pour les séniors au sein des CSC
Les actions au sein des CSC ont pour but de favoriser les liens d'échange, de coopération et de solidarité en direction des séniors.
Choisir un mode de garde pour mon enfant
Informations sur le Point Info Petite Enfance et sur le Relais Assistantes Maternelles...
Exposer à la Maison Clémangis
Vous souhaitez exposer vos oeuvres ? La Maison Clémangis est le cadre authentique et idéal.
A.L.S.H. - Club du mercredi
Les enfants inscrits en ALSH sont orientés vers les lieux d’accueil en fonction de leur école de rattachement.
Prélèvement automatique de la facture eau
Vous souhaitez demander un prélèvement automatique pour le paiement de votre facture d’eau potable...
Mise à disposition de salle de spectacle
Ces mises à disposition, gracieuses ou payantes, ne concerne que les associations pour l'Espace Pierre Dac, l'Entresort, le Cirque.
Espaces Naturels : Domaine de Coolus
Le Domaine de Coolus ouvre ses portes aux promeneurs toute l'année...
Stationnez facile à Châlons-en-Champagne
Vous souhaitez vous renseigner sur les places de parking mises à votre disposition gratuitement.
Accueil de jour « Le Kiosque » - EHPAD Sarrail
Accueil de jour à destination des personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer ou de maladies similaires...
Carte électorale
Que faire si vous n'avez pas reçu votre carte électorale ou si vous l'avez perdue ?
Arrêtés occupation temporaire de l’espace public
Vous souhaitez une autorisation d'occupation temporaire de l'espace public (travaux, déménagement, manifestations..)...
Un massif près de chez moi
Pourquoi ai-je ou n'ai-je pas de massif près de chez moi ?
Animations jeune public au Musée
Viens fêter ton anniversaire au musée ou participer à des ateliers créatifs...
Création d'une association
Les différentes étapes pour créer son association...
Programmation du Conservatoire
Information sur la saison artistique du Conservatoire de musique et de danse...
Qualité et rapport d'analyse de l'eau potable
Problème de mauvais goût, mauvaise couleur de l'eau du robinet à Châlons-en-Champagne...
Procuration
La procuration vous permet de voter quand vous êtes dans l'impossibilité de vous rendre dans votre bureau de vote le jour du scrutin.
Crémation et devenir des cendres
La crémation est le choix d'obsèques de plus d'une famille sur trois. Tout savoir sur la crémation et le devenir des cendres...
Conseils de quartier
Ils sont ouverts à tous et permettent aux habitants de rencontrer les élus municipaux et les services de la Ville pour évoquer différents sujets.
Attestation d'héritier(s)
L’attestation, qui remplace le certificat d’hérédité, permet, dans les successions simples, d’établir sa qualité d’héritier.
Zonage d’assainissement
Plan interactif de raccordement obligatoire au réseau collectif...
Equipements sportifs en libre accès
Découvrez les différents sites multisports libres d'accès...
Equipe Spécialisée Alzheimer à Domicile (E.S.A.D.)
L'ESAD est un service géré par le CCAS. Il prend en charge les personnes atteintes de la maladie d'Alzeimer ou apparentée, sur prescription médicale.
Objets trouvés
Vous êtes à la recherche d’un trousseau de clé, de papiers d’identité, d’un parapluie … perdu à Châlons-en-Champagne...
Demande de logement social
Les différents moyens pour faire une demande de logement social.
Taxes à payer pour la construction envisagée ?
Votre Permis de Construire ou d’Aménager a été accordé, ou votre Déclaration Préalable a été acceptée. Vous êtes redevables de certaines taxes.
Accès , inscriptions aux bibliothèques municipales
Bienvenue dans les bibliothèques de la Ville. Toutes les informations pratiques (abonnement, consultation sur place, emprunts...)...
Compostage
Vous souhaitez acquérir un composteur ou lombricomposteur. Comment procéder ?
Les piscines
L'agglomération châlonnaise dispose d'un pôle aquatique composé de 3 piscines offrant une large palette d'activités tout au long de l'année...
Facture assainissement de VEOLIA
Des questions sur votre facture VEOLIA...
Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
Le C.L.A.S. développe des actions pour redonner confiance aux enfants mais aussi pour offrir aux parents un soutien...
Déclaration de naissance
La déclaration de naissance donne un statut juridique à l’enfant qui vient de naître...
Animation du Patrimoine
Les Visites Flash et les Visites Rares...
Parrainage Civil
C’est l’engagement des parents de placer leur enfant sous l’égide et la protection de l’autorité républicaine et démocratique...
Conseil municipal des Jeunes
Le Conseil municipal des Jeunes a pour but de favoriser le lien entre la jeunesse et les élus municipaux. Il est consultatif et initiateur de projets.
Bourse du mérite et de l’excellence
Vous avez entre 15 et 26 ans et un projet qui vous tient à cœur. La Ville de Châlons-en-Champagne peut vous aider à le réaliser...
Châlons solidaire
Opération multipartenariale ayant pour but de récolter des fonds pour des associations caritatives châlonnaises...
Ouverture - fermeture branchement d'eau potable
Demande d'ouverture - fermeture du branchement eau potable (fermé sur la rue) - remise en service...
Cartographie des signalements
Plan interactif des signalements sur la Ville depuis janvier 2016.
Archives municipales : les recherches possibles
Vous souhaitez des renseignements sur les recherches généalogiques, historiques, ou administratives, ce téléservice va vous orienter.
Création de son entreprise à Châlons-en-Champagne
L’agence Investir à Châlons-en-Champagne et le réseau CRÉA Châlons, vous accompagne dans votre projet de création d’entreprise...
Installation d'un module radio
Demander un rendez-vous pour la pose d’un équipement radio sur son compteur...
Nom de famille de l'enfant
Le nom de famille de l’enfant est déterminé par ses parents au moment de la naissance. A défaut, c’est la loi qui détermine le nom de l’enfant.
Installation d'un compteur d'eau potable
Un abonné demande l'installation d'un compteur individuel dans un immeuble...
Ateliers Socio-Linguistiques (ASL)
Ce sont des activités proposées aux personnes désireuses d'apprendre la langue française et de connaître les institutions et la culture française...
Recycler mon sapin de Noël
Un geste éco-citoyen pour recycler mon sapin de Noël...
Taxe sur les enseignes
Vous possédez un local professionnel, commercial ou autre, et vous souhaitez savoir s’il existe une taxe sur les enseignes.
Aides financières à la création d’entreprise
L’agence Investir à Châlons-en-Champagne vous propose une étude personnalisée des aides financières mobilisables dans le cadre de votre projet.
Mon logement
Humidité, moisissure, eau sur les murs, odeurs fortes sur le palier, absence d’eau chaude, de chauffage… habitat insalubre...
Gestion des marchés
Informations sur les marchés châlonnais...
Activités pour les familles au sein des CSC
Participer à des activités en famille et rencontrer d'autres habitants, les Centres Sociaux et Culturels vous proposent des "actions famille".
Canisacs
Afin de maintenir une Ville propre, des canisacs sont à votre disposition dans divers lieux de Châlons-en-Champagne...
Collecte des encombrants
Comment se déroule le ramassage des encombrants ?
Archives municipales et communautaires
Vous souhaitez vous rendre aux archives municipales pour consulter des documents, Que pouvez vous y trouver - Quelles sont leurs missions.
Quelles sont les contraintes sur ma propriété ?
Un projet ? Vous souhaitez connaitre les règles qui s’appliquent sur votre propriété (réglements d’urbanisme, inondation, régles liées aux enseignes…)...
Braderie – Brocante – Vide-greniers
Demande d’autorisation pour l’organisation des braderies, brocantes, vide-grenier.
Rapport d'analyse de l'eau potable
Vous souhaitez des informations précises sur les analyses d'eau potable...
Présentation des musées de Châlons-en-Champagne
Venez découvrir ou redécouvrir les musées de la Ville...
Adoption simple ou plénière
L’adoption est possible pour un couple comme pour une personne seule...
Animations dans les bibliothèques
Venez découvrir les animations culturelles organisées par les bibliothèques municipales...
Ai-je le droit à des aides pour mes travaux ?
Pour obtenir des aides de la Ville pour la réalisation de vos travaux,votre projet doit s’inscrire dans des critères spécifiques.
PACS
Le PActe Civil de Solidarité est un contrat conclu entre 2 personnes majeures de sexe différent ou de même sexe, pour organiser leur vie commune...
Journée des nouveaux arrivants
Enregistrement des nouveaux arrivants et informations...
Attestation d'inscription sur la liste électorale
L'attestation d'inscription sur les listes électorales est délivrée par le Maire...
Stop pub
Vous souhaitez réduire vos déchets en apposant un autocollant stop pub sur votre boîte aux lettres.
Châlons, Ville d’art et d'histoire
Dans un bel espace moderne, au cœur d’un hôtel particulier du XIXème siècle, venez découvrir l’histoire et l’architecture de Châlons-en-Champagne, lab...
Conseil Municipal des Enfants
Le C.M.E. permet aux élus enfants de représenter les classes de CE2, CM1 et CM2 des écoles châlonnaises pour mieux vivre à Chalons.
Participation citoyenne
Ce dispositif permet de mettre en relation les habitants d'un même quartier pour lutter ensemble contre le fléau des cambriolages de manière simple.
Défibrillateurs
Plan interactif des défibrillateurs sur le territoire de la ville de Châlons-en-Champagne.
Divorce
Le divorce est une procédure destinée à obtenir la dissolution judiciaire d’un mariage...
Reconnaissance d'un enfant
La reconnaissance d'un enfant sert à établir le lien de filiation avec ses parents...
Châlons Ville propre (tag - graffiti)
Demande d'intervention pour l'effacement d'un graffiti ou d’un tag...
Accessibilité des E.R.P. aux personnes handicapées
Vous possédez un local professionnel, commercial ou autre, et vous souhaitez savoir si vous devez vous rendre accessible aux personnes handicapées.
Quelles couleurs pour le ravalement de façade ?
Vous souhaitez ravaler votre façade, vous voulez connaitre les couleurs autorisées pour vos volets, votre façade… ?
Autorisation d’affichage
Autorisation exceptionnelle et ponctuelle d’affichage pour manifestation...
Dépôts de verre-papiers-textiles... où se rendre ?
Vous souhaitez connaître l’emplacement du Point d’Apport Volontaire / Benne textiles, le ou la plus proche de chez vous...
Programmation culturelle de la Ville
Ludiques, originales, surprenantes, classiques ou relaxantes : des animations culturelles sont proposées tout au long de l'année pour tous...
Demande de visite de la station d’épuration
Un particulier, une école ou un autre organisme souhaite visiter la station d’épuration de Châlons-en-Champagne...
Petites bêtes : gros soucis
Problème relatif aux animaux gênants et/ou nuisibles...
Nouvelle réglementation stationnement P.M.R.
Réglementation relative au stationnement des Personnes à Mobilité Réduite depuis le 19 mai 2015...
Je souhaite changer ma devanture/ma vitrine
Vous possédez un local professionnel, commercial... et vous souhaitez remplacer votre devanture, votre vitrine. Quelles démarches à entreprendre ?
Autorisation d'ouverture de buvette temporaire
Une autorisation municipale est nécessaire pour l'ouverture provisoire d'un débit de boissons du 1er ou 2e groupe...
Comment déclarer un chien dangereux ?
Les personnes possédant un animal de catégorie 1 ou 2 doivent obligatoirement faire une demande de permis de détention à la mairie...
Projets réalisés sur votre commune
Découvrez tous les projets réalisés dans votre Commune depuis 2000. Bonne découverte !
Certificat de célibat
Le certificat de célibat est délivré uniquement sur demande d’une administration étrangère...
Canicule
Des plans d’alerte et d’urgence canicule sont élaborés par la Préfecture et le Conseil Départemental de la Marne en relation avec la Ville...
Collecteur de seringues
Les autres noms utilisés par les usagers : récupérateur d’aiguilles, boite jaune...
Boutiques des musées municipaux
Les boutiques des musées vous proposent :...
Patinoire Cités Glace de Châlons-en-Champagne
La Patinoire Cités Glace de Châlons-en-Champagne vous accueille de Septembre à Juillet et vous propose de nombreuses activités et animations...
Compostage : guide bénévole
Besoin d’informations pour l’utilisation de votre composteur ou lombricomposteur ?
Accessibilité des Musées
Accessibilité des musées aux personnes en situation de handicap, stationnement, accès et visites...
Agenda 21
Vous souhaitez des informations concernant l’Agenda 21...
Devenir juré d’assise
Le tirage au sort des jurés d’assises...
Conseil des sages
Le Conseil des sages est un organe à vocation consultative. Composé de retraités travaillant en groupe sur des thématiques d’intérêt communal.
Taxe de séjour
La taxe de séjour est une contribution financière qui est réglée par les personnes hébergées temporairement et à titre onéreux.
Légalisation de signature
La légalisation d'une signature sert à l'authentifier.
Ai-je le droit de poser une enseigne ?
Vous souhaitez ouvrir un commerce ou remplacer votre enseigne actuelle, vous devez déposer une demande d’autorisation préalable.
Travaux réalisés dans mon commerce. Des aides ?
Vous possédez un local commercial, vous y réalisez des travaux, vous souhaiteriez obtenir des aides pour leur réalisation.
Haltes et relais nautiques
La Communauté d’Agglomération de Châlons propose aux plaisanciers de s’amarrer dans ses deux haltes équipées situées à Condé-sur-Marne et à Châlons...
Office de Tourisme de Châlons-en-Champagne
L'office de tourisme vous accueille afin de vous renseigner sur les évènements culturels de la ville, les hébergements, balades en barques...
Noël de la solidarité
Arbre de Noël destiné aux enfants des familles défavorisées châlonnaises...
Fuite d'eau potable avant ou après compteur
Que faire si une fuite d'eau intervient chez vous ? vers qui vous orienter ?
Se déplacer en transports publics
Vous souhaitez obtenir un renseignement (horaires, prix) sur les services SITAC : bus urbains, location de vélos, stations vélos, covoiturage.
Séjours avec hébergement
Vacances d’hiver ou vacances d’été...
Communication des listes électorales
Les listes électorales peuvent être consultées, sous certaines conditions, par les électeurs ainsi que par les partis ou groupements politiques.
Ouverture des commerces le dimanche
Autorisation par la mairie des ouvertures dominicales des magasins...
OPAH
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat...
Plan Climat Energie Territorial
Vous souhaitez en savoir plus sur le P.C.E.T. Des informations sont à votre disposition.
Musées : localisation, itinéraire, parking
Comment se rendre au musée : transports en commun, parking …...
Information sur le nouveau compteur LINKY
Linky est la nouvelle génération de compteurs d'électricité et présente de nombreux avantages : de nombreux services sont maintenant possibles...
Offre de formations supérieures
Venez poursuivre vos études à Châlons-en-Champagne...
Copies administratives certifiées conformes
La certification de copies conformes est possible uniquement pour des documents destinés à des administrations étrangères...
Déclaration de domicile
C'est une attestation sur l'honneur sur laquelle votre signature peut être légalisée...
Logement jeunes
Vous venez poursuivre vos études à Châlons. Comment trouver un logement ?
Programmation des musées
Autour des expositions temporaires, visites et animations, évènementiel : Journées européennes du patrimoine, nuit européenne des musées…...
Certificat de vie
Avant de verser une pension, la caisse de retraite doit s'assurer que vous êtes toujours en vie...
Changement de prénom
La Loi de modernisation de la Justice du 21ème siècle permet de demander auprès de l'officier de l'état civil la modification de son prénom.
Recherche de personne
Recherche des coordonnées d’une personne perdue de vue...
Terrasses, chevalets & autres objets publicitaires
Vous êtes commerçant, cafetier, restaurateur : Vous devez solliciter une autorisation municipale pour installer une terrasse, un chevalet...
Scène nationale de la Comète
La Comète accueille tous les ans le festival War on Screen et plus de 50 spectacles par saison ainsi que des projections cinématographiques...
Contrat de Redynamisation du Site de Défense
Le classement de territoire communautaire en Zone de Restructuration de Défense (ZRD) permet d’offrir des mesures attractives aux investisseurs.
Autorisation de sortie du territoire pour mineur
Un mineur qui voyage seul devra être muni, en plus de sa pièce d’identité, d’une attestation signée par un des titulaires de l’autorité parentale.
Déplacements doux
Vous souhaitez des informations sur les itinéraires cyclables, les plans de déplacements doux…...
Déclaration préalable d’une vente en liquidation
Elles ont lieu à l’occasion d’une cessation définitive d’activité, d’un changement d’activités ou de travaux...
Rencontrer l’architecte conseil, un instructeur
Vous souhaitez rencontrer une personne pour parler de votre projet et prendre un rendez-vous...
Revenu de Solidarité Active - RSA
Pour ouvrir des droits RSA, une demande doit être faite au sein de l’organisme concerné...
BAFA - BAFD
Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur et de directeur...
Déclaration préalable débit de boissons permanents
15 jours avant l’ouverture d’un débit, en cas de changement de propriétaire ou changement d’adresse du débit, l’exploitant doit le déclarer en mairie...
Demande de médaille de la famille
Un dossier de candidature est à remplir pour pour l’obtention de la distinction de la Médaille de la Famille...
Compostage à deux pattes
Vous souhaitez acquérir des poules. Comment procéder ?
Demande de rectification d'une erreur matérielle
L'officier d'état civil peut procéder à la rectification administrative des erreurs ou omissions purement matérielles contenues dans les actes...
Modification ou dissolution du PACS
Le PACS est un contrat qui peut être modifié par les 2 partenaires. Sa dissolution peut être demandée d'un commun accord ou unilatéralement...
Dépénalisation du stationnement
Les infractions au stationnement payant sur voirie ne feront plus l'objet d'une amende mais d'une redevance de stationnement perçue par les communes.
Demande de changement de nom
Demande de changement de nom pour mise en concordance de l'état civil français avec le nom retenu à l'état civil étranger...
